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Prouver sa résidence

terranova83

Bonjour,

Je viens de recevoir une lettre recommandée de la Hacienda pour l'exercice 2014.
Durant cette année j'ai travaillé jusqu'en août en France et déménagé en Espagne mi août pour y travailler.

Comment puis-je prouver que j'étais résident fiscal français ? Est ce que des bulletins de salaires suffisent?

Bien cordialement.
Sylvain

Voir aussi

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LeftieaRoses

Si vous fournissez vos bulletins de salaire prouvant que vous travailliez en France pendant 7 mois et 1/2, ça devrait le faire (cf poste sur Schumacker)

Chrystel

Hola,
Ta date d'embauche en Espagne justifie à elle seule que tu étais résident fiscal français puisque pour 2014 tu auras été en Espagne moins de 183 jours mais tu aurais du payer l'impôt non résident sur tes revenus espagnols et si tu ne l'as pas fait c'est probablement pour cela que tu reçois une lettre de hacienda aujourd'hui

Chrystel

LeftieaRoses a écrit:

Si vous fournissez vos bulletins de salaire prouvant que vous travailliez en France pendant 7 mois et 1/2, ça devrait le faire (cf poste sur Schumacker)


Bonjour

Ne prenez pas pour règle d'or cette non résidence Schumacker.
Ce qui arrive à ce membre est probablement plus simple que ça et je vous invite à lire le post suivant /forum/viewtopic.p … 24#4572378 et raccrocher les wagons avec mon intervention précédente....

LeftieaRoses

Chrystel, je parlais du sujet que j'avais intitulé Schumacker et où Rexe ou Serge expliquaient qu'il était facile pour un salarié de prouver qu'il n'était pas en Espagne puisqu'il pouvait montrer ses bulletins de salaire français, pas du statut de non-résident Schumacker dont apparemment l'Espagne n'a rien à faire.

terranova83

Merci à tous pour vos conseils. Je vais aller faire traduire quelques documents et vous tiendrez au courant.