Qui peut conduire une voiture en RS ?

Membre depuis le 13 D茅cembre 2012

ORPHEE83Membre05 Juillet 2014 07:55:09

Bonjour,

je m'explique, je suis venue vivre en Tunisie avec ma maman, retrait茅e, depuis 1 an d茅j脿.
nous sommes entr茅es en Tunisie avec une voiture neuve, avec comme propri茅taire sur la carte grise,
ma maman qui est retrait茅e.
comme 莽a, elle a pu obtenir le statut RS assez rapidement.
mais mon interrogation porte sur mon droit de conduire la voiture, j'ai entendu parler d'une possibilit茅
d'inscrire le v茅hicule sur mon passeport.
mais rien n'est bien d茅fini ou tr猫s clair.

Cordialement

Voir aussi

Conduire en Tunisie Comment sortir du pays (tunisie) sans son v茅hicule fran莽ais Voiture inscrite sur le passeport Voiture tunisie Achat et Immatriculation d'un v茅hicule tunisien

Aliboron 滨苍惫颈迟茅

Aliboron滨苍惫颈迟茅05 Juillet 2014 08:45:02

Bonjour,

Conduite
Lutilisation ou la conduite du v茅hicule automobile b茅n茅ficiant du r茅gime de faveur par une personne autre que le b茅n茅ficiaire ou son conjoint ou sans la pr茅sence de lun deux est interdite.
Toutefois, la direction r茅gionale des douanes la plus proche du lieu de r茅sidence de lint茅ress茅 peut autoriser la conduite dudit v茅hicule par les descendants du b茅n茅ficiaire ou de son conjoint.

Aliboron 滨苍惫颈迟茅

Aliboron滨苍惫颈迟茅05 Juillet 2014 10:41:29

Aliboron a 茅crit:
Bonjour,

Conduite
Lutilisation ou la conduite du véhicule automobile bénéficiant du régime de faveur par une personne autre que le bénéficiaire ou son conjoint ou sans la présence de lun deux est interdite.
Toutefois, la direction régionale des douanes la plus proche du lieu de résidence de lintéressé peut autoriser la conduite dudit véhicule par les descendants du bénéficiaire ou de son conjoint.

Bonjour
Je rajouterai : et par les ascendants du bénéficiaire. Je ne peux pas vous donner de références de texte le disant, mais seulement un cas à Mahdia que je connais bien sûr, et dont les parents conduisent le véhicule RS appartenant à leur fille. Il faut renouveler tous les ans l'autorisation. Je ne peux pas vous en dire plus. Je précise quand même que le père est tunisien et la mère française.

bigouden ViP

Membre depuis le 15 Juillet 2013

bigoudenViP05 Juillet 2014 12:51:47

2863

Exact les ascendants aussi...mais ceux que je connais sont bi-nationaux alors est-ce聽 valable pour les 茅trangers????

Aliboron 滨苍惫颈迟茅

Aliboron滨苍惫颈迟茅05 Juillet 2014 15:35:55

En loccurrence,le problème d'Horphée 83,c'est.....

ORPHEE83 a 茅crit:
Bonjour,
je suis venue vivre en Tunisie avec ma maman,
propriétaire sur la carte grise
mon interrogation porte sur mon droit de conduire la voiture

Cordialement

Les ascendants,c'est pour le FCR,Tunisiens de l'étranger,"retour définitif"

bigouden ViP

Membre depuis le 15 Juillet 2013

bigoudenViP05 Juillet 2014 17:00:24

2863

Mon voisin, chef d'entreprise bi-national r茅sidant en France聽 fifty fifty a son propre RS plus celui de son fils qui "r茅side" en Suisse apr猫s 锚tre revenu ici il y a quelques ann茅es et il a l'autorisation de conduire le RS de son fils.....